Quid de l’urbanisation du littoral ?
Publié le :
03/10/2018
03
octobre
oct.
10
2018
L’urbanisation du littoral a est un sujet sensible qui se situe au cœur des préoccupations des pouvoirs publics. Les acteurs publics locaux doivent concilier la protection d’un environnement, à la fragilité singulière, avec l’exploitation économique des zones littorales... Lire la suite
Historique
-
Quid de l’urbanisation du littoral ?
Publié le : 03/10/2018 03 octobre oct. 10 2018
L’urbanisation du littoral a est un sujet sensible qui se situe au cœur des p...
-
Caducité d’un contrat de maintenance et application de la loi dans le temps
Publié le : 03/10/2018 03 octobre oct. 10 2018
Une justiciable fait l’acquisition d’un climatiseur auprès d’une société qui...Source : www.defrenois.fr -
Squat et mesures d’expulsions : ce qu’il faut savoir
Publié le : 02/10/2018 02 octobre oct. 10 2018PublicationsActualités
Quand des personnes occupent un logement sans avoir conclu de bail avec le pr...